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Marques déposées par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles
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CE MIDI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CE MIDI
SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3191715
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CE MIDI de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Présentation de la marque CE MIDI

Déposée le 28 octobre 2002 par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE MIDI »

Le déposant est la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles domicilié(e) Domaine de Roueïre,34 QUARANTE - 34 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Guy LAUTIER LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLEILLER , LE MIDI , LES MAUDELAINES VIGNERONS TROIS TERROIRS , L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS , MIDI-TRENTE


SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre,34 QUARANTE - 34 - France - SIREN 404816878


Monsieur le Président Guy LAUTIER LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375450 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vins tranquilles et effervescents (rouges, rosés et blancs) . Jus de raisin mutés à l'alcool. Apéritif, spiritueux. Eau de vie de marc et de vin.